Publication des Actes

Publication des Actes

Renouvellement convention d’occupation du domaine public – Antenne radiotéléphonie
Type : Délibérations | Date : 04/04/2025
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Annexe renouvellement convention d’occupation du domaine public – Antenne radiotéléphonie
Type : Délibérations | Date : 04/04/2025
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Echéancier participation 2025 au SIVOS
Type : Délibérations | Date : 04/04/2025
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Subventions aux associations 2025
Type : Délibérations | Date : 04/04/2025
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Vote du budget primitif annexe restaurant
Type : Délibérations | Date : 04/04/2025
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Affectation du résultat 2024 – budget annexe restaurant
Type : Délibérations | Date : 04/04/2025
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Vote du compte administratif – budget annexe restaurant
Type : Délibérations | Date : 04/04/2025
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Vote du compte de gestion – budget annexe restaurant
Type : Délibérations | Date : 04/04/2025
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Annexe vote du compte de gestion – budget annexe restaurant
Type : Délibérations | Date : 04/04/2025
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Vote du budget primitif annexe eau et assainissement
Type : Délibérations | Date : 04/04/2025
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Affectation du résultat 2024 – budget eau et assainissement
Type : Délibérations | Date : 04/04/2025
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Vote du compte administratif eau et assainissement
Type : Délibérations | Date : 04/04/2025
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Vote du compte de gestion – eau et assainissement
Type : Délibérations | Date : 04/04/2025
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Annexe vote du compte de gestion – eau et assainissement
Type : Délibérations | Date : 04/04/2025
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Travaux en régie pour l’exercice 2025
Type : Délibérations | Date : 04/04/2025
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Fongibilité des crédits – budget principal
Type : Délibérations | Date : 04/04/2025
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Vote du budget primitif communal
Type : Délibérations | Date : 04/04/2025
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Affectation du résultat 2024 – budget communal
Type : Délibérations | Date : 04/04/2025
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Vote des taux d’imposition 2025
Type : Délibérations | Date : 04/04/2025
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Annexe vote des taux d’imposition 2025
Type : Délibérations | Date : 04/04/2025
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Vote du compte administratif communal
Type : Délibérations | Date : 04/04/2025
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Vote du compte de gestion communal
Type : Délibérations | Date : 04/04/2025
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Annexe vote du compte de gestion communal
Type : Délibérations | Date : 04/04/2025
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Modification subvention étang, champ de foire, vallon et salle des fêtes
Type : Délibérations | Date : 10/01/2025
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MPO CDG41 – Convention d’adhésion 2025-2027
Type : Délibérations | Date : 10/01/2025
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Adressage communal – dénomination des voies
Type : Délibérations | Date : 10/01/2025
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Participation communale 2025 SIVOS
Type : Délibérations | Date : 10/01/2025
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Budget annexe eau et assainissement
Type : Délibérations | Date : 10/01/2025
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Budget principal
Type : Délibérations | Date : 10/01/2025
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Retrait délibérations CFE
Type : Délibérations | Date : 10/01/2025
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Convention d’adhésion MPO
Type : Délibérations | Date : 10/01/2025
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Adressage communal – Dénomination des voies
Type : Délibérations | Date : 10/01/2025
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